Déposée par voie électronique le 12 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COFRANET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EASY CARTOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COFRANET domicilié(e) 8, rue de Berri, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 094 004 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COFRANET domicilié(e) 8, rue de Berri, 75008 PARIS - France.
La marque EASY CARTOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COFRANET, SAS - 8, rue de Berri, 75008 PARIS - France - SIREN 504094004
COFRANET - 8, rue de Berri, 75008 PARIS - France
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Inscription le 11 juillet 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°762836 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-11
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Sciage ; Couture ; Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Services de broderie ; Services de gravure ; Services de dorure ; Services de teinturerie ; Retouche de vêtements ; Traitement de tissus ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EASY CARTOUCHE"
